Créa Savoie Association de créateurs et acteurs du fait-main en Rhône-Alpes

Mentions Légales


Créa Savoie

Association Créa Savoie - 67 rue Saint-François de Sales - 73000 CHAMBÉRY - FRANCE


Édition & Développement

Le site internet « creasavoie.fr » est édité par Créa Savoie et développé par ViiT.


Hébergement

Le site internet « creasavoie.fr » est hébérgé par :
o2switch - 222-224 Boulevard Gustave Flaubert - 63000 Clermont-Ferrand - France


Droits d'Auteur

Le site internet « creasavoie.fr » relève du principe de la protection du Droit d'Auteur, posé par l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il est la propriété exclusive de Créa Savoie.
Le contenu du site et notamment, mais non exclusivement, les textes, photographies, mise en page, charte graphique, marques, logos et autres signes distinctifs qui apparaissent dans ce site sont protégés par les droits de propriété intellectuelle.


Réglement d'Utilisation

Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission, dénaturation, totale ou partielle du site « creasavoie.fr » ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, et sur quelque support que ce soit est interdite.
Toute exploitation non autorisée du site « creasavoie.fr » ou de son contenu, des informations qui y sont divulguées, engagerait la responsabilité de l'utilisateur et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Il en est de même des bases de données figurant, le cas échéant, sur le site « creasavoie.fr » qui sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive Européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.
A ce titre, toute reproduction ou extraction engagerait la responsabilité de l'utilisateur.